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Alain Berenboom Les publications d'Alain BerenboomIl a publié divers ouvrages, chroniques et articles relatifs au droit d'auteur et au droit des media dont : 'Le Nouveau Droit d'auteur et les droits voisins' (éditions Larcier, dernière édition, 2005). Ainsi que le « Cours de Droit d’auteur » de l’ULB, publié aux éditions des Presses de l’ULB (nombreuses rééditions mises à jour). Parmi ses contributions dans des ouvrages collectifs : « Création et production audiovisuelles en Europe » (Institut européen des Hautes études internationales de Nice). Contribution : Le Satellite ; « Les Malheurs d’Orphée » (Mardaga) Contribution : « Le droit des artistes interprètes à la lumière de l’expérience européenne » ; « Neighbouring Rights » (Maklu). Contribution: “Artists, producers and their collecting societies”; « Les adaptations audiovisuelles de bandes dessinées », contribution à l’ouvrage collectif 'Droit d'auteur et bandes dessinées', Bruylant.”; « La notion d'originalité en droit d'auteur » dans Conférences sur le droit d’auteur, publications du Centrum voor Intellectuele rechten, Bruylant. « Introduction au colloque « Censures » (Actes publiés par Larcier). « Les dispositions sur le droit d’auteur dans l’audiovisuel en Belgique » dans La Loi Belge sur le Droit d’Auteur, ouvrage en hommage à Jan Corbet (Larcier). « La directive sur la société de l’information » in « La societa dell’informazione : liberta, pluralismo, risorse » (éd. Giappichelli). Parmi ses articles : Le droit d’auteur du Journaliste (Revue de l’ULB). La Parodie (Revue de Droit intellectuel). La censure des films en Belgique (Journal des Tribunaux). Le Droit d’auteur est-il soluble dans le Net ? (Auteurs & Media). La Belgique face à la réglementation communautaire, étude de la réglementation belge de l'audiovisuel, dans Pouvoirs; La lutte pour les droits exclusifs en télévision, dans 'Le Bulletin' de l'Institut européen de la communication de Dusseldorf ; Droit d'auteur et Commission européenne, dans Consonances - Disonances, Spécial Droit d'auteur; Les enjeux et les résultats des négociations relatives à l'audiovisuel dans le GATT (en collaboration avec A. JOACHIMOWICZ), J.T. Eur. Les Bases de données, in Revue de l'Institut européen de la Communication de Düsseldorf; Le prix unique du livre et le défi de l’internet, in Culture-Décideurs; Les frontières floues du droit d’auteur, in Culture-Décideurs; Les sociétés d’auteur, la loi et les auteurs, in Culture-Décideurs; La préservation des films et le patrimoine européen face à la loi, Assoc. des cinémath. Européennes; Le droit d’auteur et le câble en Belgique, in Rapports du Colloque sur le câble, organisé par les services de la politique scientifique du Premier Ministre, Bruxelles; Les droits intellectuels au 21ème siècle, Journal des Tribunaux ; Le prêt à la lumière de la nouvelle directive sur la société de l’information, Revue des Bibliothèques de la Communauté française, Lectures ; La durée des droits sur les dessins et modèles antérieurs à 1935 (Auteurs&Media). Il publie régulièrement la chronique de jurisprudence sur les droits d'auteur au « Journal des Tribunaux »; Les publications d' Avi Schneebalg- Le rôle du conseil en médiation civile et commerciale » Bruxelles, 2002 et Economica, Paris, 2003 - Avvocati e consulenti delle parti in conciliazione », (avec E. Galton), Giuffrè, Milan, 2005. Les publications d' Ariane Joachimowicz- Neuf propositions concrètes pour que les 25 pays de l'UE puissent se protéger des TV étrangères qui diffusent par satellite des messages d'incitation à la haine raciale et religieuse, avec Alain Berenboom, Proche-Orient.info, édition du 13 mars 2005. - Actualités : présentation de l’ouvrage sur la fiscalité des œuvres d’art et d’Antiquités, de Derême et consorts, Auteurs et Médias, 2004/4 p. 398. - Cinéma et tax-shelter, 4ème étape, Auteurs et Médias, 2004/4 p. 396. - Diversité culturelle – repères juridiques et valeurs de sociétés, éd. ASEF 2004 - Forum sur la Hanoï - septembre 2004. - Le principe de subsidiarité, éd. ASEF 2004, Forum sur la diversité culturelle – Hanoï - septembre 2004. - Le droit d’auteur et les droits voisins : historique et définitions, Lectures n°133, p. 20, Revue éditée par Le Centre de Lecture publique de la Communauté Française de Belgique (C.L.P.C.F.) - Cinéma et tax-shelter, 2ème étape, Auteurs et Médias, 2003/2 p. 237. - Cinéma et tax-shelter, Auteurs et Médias, 2003/1 p. 37 à 41. - Statut social de l’artiste- arrêtés d’exécution, Auteurs et Médias, 2003/4 p. 313. - Les auteurs et le nouveau statut social de l’artiste, Auteurs et Médias, 2003/4 p. 270 à 275. - La Saga du Statut de l’artiste - NDD info, n°21 – Automne 2002. - Le chômage des artistes : Nouveautés, Auteurs et Médias, 2001/2, p. 297. - Culture-Décideurs, Novembre 2000, n° 19, « Droit à l’image et Exclusivité ». - « La Musique et le Droit d’auteur dans le Cyberespace », in « Musique-Musiques »1999. - « Culture-Décideurs », le Financement public de la Télévision. - Observations sous l’arrêt du TPI 11 juillet 1996, sur la compatibilité des règles de l’UER avec le droit européen de la Concurrence, Auteurs et Media, 4/1996, p .454. - 'Le GATT et l'Audiovisuel', avec Alain Berenboom, Journal des Tribunaux - droit européen, 16 juin 1994. - 'Bataille pour les exclusivités', avec Alain Berenboom, in Le Bulletin publié par l'Institut européen de la Communication, 3 septembre 1992. Les publications de Marc IsgourLivres « La presse, sa liberté et ses responsabilités » in Média et Droit : Recyclage en droit, Centre des Facultés Universitaires catholiques pour le recyclage en droit, Anthemis, Louvain-la-Neuve, 2008, pp.75 à 122 (voir). « Le Droit à l’image » : livre écrit en collaboration avec Bernard Vinçotte (publié chez LARCIER (1998) dans la collection Création, information, communication) – nouvelle édition en préparation. « Le droit à l’Image du Sportif : reflets civil et fiscaux » in Quelques questions d’actualité en droit du sport : texte écrit en collaboration avec Caroline Francq et Pierre Willemart (Ed. du Jeune Barreau de Bruxelles, 2006, p.167 à 226). « L’image à l’heure numérique. Réflexion sur les questions juridiques liées à la diffusion des images dans le cyberspace » in « Cinéma, Audiovisuel, Nouveaux Médias : La convergence : un enjeu européen ? » Coordonné par Soon-Mi Peten, Frédéric Sojcher et Yvon Thiec, L’HARMATTAN, Paris, 2001, pp.137 à 165). Articles scientifiques « Sur la compétence ratione materiae en matière de droit à l’image et sur les limites du droit à l’information face au droit à l’image » note d’observation sous Comm. Liège (2e ch.), 24 novembre 2006, en cours de publication à la Revue de Droit des Technologies de l’Information (2007, n°27). « L’atteinte à l’image de marque des personnes morales » en cours de publication dans la revue Auteurs & Média, 2007/2. « La loi du 8 décembre 1992 telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 : fondement du droit à l’image ? » note sous Civ. Bruxelles, 17 mai 2002, Auteurs & Média, 2003/2, p.145 à 151. « Le délit de presse commis sur l’Internet a-t-il un caractère continu ? » (note sous Civ. Bruxelles (réf.), 2 mars 2000, Auteurs & Média, 2001/1, p.147 à 157). « La satire : réflexions sur le « droit à l’humour », in « Dossier spécial : Du journaliste juge au journaliste jugé », revue Auteurs & Média, 2000/1 & 2, p.59 à 68. « The image in the Digital Age : Reflections on Legal Question Relating to Digitalisation and Image Distribution in Cyberspace » Summary of the Papers Presented to the First European Audiovisual Seminar : « What convergence for which media ? » (University of Turin, 5-8 décembre 1998), University of the West of England, Bristol, 10.1999, p.91. « La compatibilité de la réglementation belge sur la publicité relative au tabac avec la loi uniforme Benelux sur les marques » : travail de fin d’études réalisé sous la direction du Professeur Louis VAN BUNNEN – publié partiellement dans la Revue de Droit Intellectuel (Ing. Cons., 1992, p.15 et suivantes). Articles de vulgarisation « L’affaire Google News », 2beNet – Lettre d’informations juridiques de la Commission des nouvelles technologies du barreau de Bruxelles, n°3, 27 septembre 2007, p.1 à 5. » (voir) « Google Earth : Your neighbour is watching you ! », Inside, mars 2007. « L’atteinte à l’image de marque des sociétés sur Internet », Inside, février 2007. « Les blogs et le droit », Inside, mars 2006, p.41 ss. « Un abonnement et un GSM à prix réduit : maintenant possible ? », Inside n°78, été 2005, p.39. « Le 3G, téléphonie ou audiovisuel ? », Inside n°76, avril 2005, p.76. « Dutroux a-t-il un droit à l'image ? », Droitbelge.net, 22 avril 2004. « Comment se protéger contre les « cybersquatters » ? » in « Le droit au quotidien », La Libre Belgique, 24 juillet 2001, page 3. « Diffuser des images sur le Net peut coûter très cher… » in « Le droit au quotidien », La Libre Belgique, 3 juillet 2000. « Transsexualisme et procédure » écrit en collaboration avec Mme V. Latteur, le Dr. O. Heymans, M. J. Lemaître et Me S. Van Brée (publié dans Acta Urologica Belgica, 1996, 64, 4, 1-3). Etc. Divers « Le Droit à l’image » : travail de fin d’études réalisé pour le Professeur François RIGAUX dans le cadre du cours sur la protection de la vie privée. Participation dans la rédaction des notes provisoires du cours de « Droit de l’information et de la communication » du Professeur Mireille BUYDENS, Université Libre de Bruxelles, PUB, 2ème édition 1999/2000. Les publications de Sandrine CarneroliLivres Les contrats commentés du monde informatique - logiciel, bases de données, multimédia, internet, éd. Larcier 2007, Bruxelles, 157 p. Participation à l’édition 2005 de l’ouvrage d’Alain Berenboom, Le Nouveau droit d’auteur et les droits voisins (éd. Larcier), pour les chapitres consacrés aux logiciels, aux bases de données et à l’internet. Avec Alain Berenboom, Guide du droit d’auteur à l’usage des musées et centres d’art, édité par le MAC’S (Musée d’art contemporain de la Communauté française), mars 2004, 73 p. Avec Daniel Bécourt, Le dépôt légal, de l’écrit à l’électronique, éd. Litec, Paris, 2001, 200 p. Participation à la rédaction du livre d’Etienne Wéry et Thibaut Verbiest, Le droit de l’Internet et de la société de l’information, Larcier (éd.), Bruxelles, 2001. Articles « La création salariée dans l’univers numérique », A.&M., 2001/1, p. 53. « Actualité des noms de domaines », Culture et décideurs, avril 2001, p. 11 à 13. « La directive droit d’auteur, droits voisins… », Culture et décideurs, mars 2001, p. 11 à 13. « Le crédit-bail de logiciel », Petites Affiches, 4 juillet 2000. Avec Etienne Wéry, « Les sites juridiques sur Internet », J.T., 8 avril 2000, p. 316. « L'utilisation des œuvres », Petites Affiches, 11 août 1999. Avec Daniel Bécourt, « Droit moral et droit de suite en droit comparé : observations et prospective », Petites Affiches, 5 août 1998, p. 8 à 11. Note sous Cassation, 1er avril 1997, Expertises, n° 206, juin/juillet 1997, p.240. Différents comptes rendus publiés dans les revues juridiques A.&M, J.L.M.B, etc. Différentes publications sur internet (legalis.net ; droit-technologie.org ; lex4u.be). |
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