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Alain Berenboom

13, rue de Florence
1000 - Bruxelles
32 (0)2 537 53 81
alain@berenboom.be

 

Associés


Collaborateurs


Secrétariat et gestion

Spécialiste des droits intellectuels (droit d’auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.

Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.

Il est également professeur à l'Université Libre de Bruxelles, où il enseigne le Droit d'auteur et les droits voisins ainsi que les Aspects juridiques de l'Audiovisuel.

Son principal ouvrage « Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins » (éditions Larcier) est le véritable ouvrage de référence de la matière en Belgique (nouvelle édition parue en 2008).

Son activité professionnelle couvre les droits d'auteur, marques, dessins et modèles, noms de domaine), les nouvelles technologies ( y compris le droit de l'internet), ainsi que le droit des médias (droit de l'audiovisuel, du film et de la presse écrite et audiovisuelle et de la communication numérique). Son équipe de collaborateurs et collaboratrices comprend aussi des spécialistes du droit social et fiscal des auteurs et des artistes, du droit des logiciels et des bases de données.

Sa réputation et son expérience l'ont amené à être désigné comme expert notamment par le Parlement belge pour l'élaboration de la loi belge sur le droit d'auteur et les droits voisins de 1994 ainsi que pour la transposition de la directive sur la société de l'information (2004), mais également par le gouvernement luxembourgeois pour l'élaboration de la loi sur le droit d'auteur, les droits voisins et les bases de données et pour la loi sur le commerce électronique.

Sur le plan éditorial, il dirige la collection « Création, Communication, Information » auprès des éditions Larcier. Il est aussi rédacteur en chef de la principale revue belge en droit d'auteur et des médias, « Auteur & Media ».

Il assure la chronique de jurisprudence Droit d’Auteur du « Journal des Tribunaux ».

Alain Berenboom est également romancier et chroniqueur au quotidien « Le Soir ».

Il est aussi administrateur de la Cinémathèque royale de Belgique, vice-président de Passa Porta (la Maison des Littératures à Bruxelles) et de la Fondation Magritte et président de la Compagnie Biloxi 48 (Théâtre des martyrs).

Publications

Il a publié divers ouvrages, chroniques et articles relatifs au droit d'auteur et au droit des médias dont : « Le Nouveau Droit d'auteur et les droits voisins » (éditions Larcier, dernière édition, 2008).

Ainsi que le « Cours de Droit d’auteur » de l’ULB, publié aux éditions des Presses de l’ULB (nombreuses rééditions mises à jour).

Parmi ses contributions dans des ouvrages collectifs :

- « Création et production audiovisuelles en Europe » (Institut européen des Hautes études internationales de Nice). Contribution : Le Satellite ;

- « Les Malheurs d’Orphée » (Mardaga) Contribution : « Le droit des artistes interprètes à la lumière de l’expérience européenne » ;

- « Neighbouring Rights » (Maklu). Contribution: “Artists, producers and their collecting societies”;

- « Les adaptations audiovisuelles de bandes dessinées », contribution à l’ouvrage collectif 'Droit d'auteur et bandes dessinées', Bruylant.”;

- « La notion d'originalité en droit d'auteur » dans Conférences sur le droit d’auteur, publications du Centrum voor Intellectuele rechten, Bruylant.

- « Introduction au colloque « Censures » (Actes publiés par Larcier).

- « Les dispositions sur le droit d’auteur dans l’audiovisuel en Belgique » dans La Loi Belge sur le Droit d’Auteur, ouvrage en hommage à Jan Corbet (Larcier).

- « La directive sur la société de l’information » dans « La societa dell’informazione : liberta, pluralismo, risorse » (éd. Giappichelli).

- « La parodie en bande dessinée » (dans l’ouvrage collectif « Bande dessinée et Droit d’Auteur» éditions Larcier, 2009).

Parmi ses articles :

- Le droit d’auteur du Journaliste (Revue de l’ULB).

- La Parodie (Revue de Droit intellectuel).

- La censure des films en Belgique (Journal des Tribunaux).

- Le Droit d’auteur est-il soluble dans le Net ? (Auteurs & Media).

- La Belgique face à la réglementation communautaire, étude de la réglementation belge de l'audiovisuel, dans Pouvoirs;

- La lutte pour les droits exclusifs en télévision, dans 'Le Bulletin' de l'Institut européen de la communication de Dusseldorf ;

- Droit d'auteur et Commission européenne, dans Consonances - Disonances, Spécial Droit d'auteur;

- Les enjeux et les résultats des négociations relatives à l'audiovisuel dans le GATT (en collaboration avec A. JOACHIMOWICZ), J.T. Eur.

- Les Bases de données, in Revue de l'Institut européen de la Communication de Düsseldorf;

- Le prix unique du livre et le défi de l’internet, in Culture-Décideurs;

- Les frontières floues du droit d’auteur, in Culture-Décideurs;

- Les sociétés d’auteur, la loi et les auteurs, in Culture-Décideurs;

- La préservation des films et le patrimoine européen face à la loi, Assoc. des cinémath. Européennes;

- Le droit d’auteur et le câble en Belgique, in Rapports du Colloque sur le câble, organisé par les services de la politique scientifique du Premier Ministre, Bruxelles;

- Les droits intellectuels au 21ème siècle, Journal des Tribunaux ;

- Le prêt à la lumière de la nouvelle directive sur la société de l’information, Revue des Bibliothèques de la Communauté française, Lectures ;

- La durée des droits sur les dessins et modèles antérieurs à 1935 (Auteurs&Media).

- Il publie régulièrement la chronique de jurisprudence sur les droits d'auteur au « Journal des Tribunaux »;

Expertises et Rapports

Il a été expert auprès de la Chambre belge des Représentants pour l’élaboration de la loi belge sur les droits d’auteur et les droits voisins.

Il a été chargé par le gouvernement luxembourgeois de la rédaction de la loi luxembourgeoise sur le droit d’auteur, les droits voisins et les bases de données et a participé comme expert à l’élaboration de la loi sur la signature et le commerce électroniques.

Il a été plusieurs fois expert du Ministère belge de l’Audiovisuel (Ministère de la Communauté française de Belgique), et auteur de différents rapports, notamment sur :

- Les Aspects culturels de la Directive Télévision sans frontière

- L’élaboration d’un système de tax-shelter en faveur de l’industrie cinématographique

- L’Évolution de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes sur la diffusion transfrontalière des émissions de télévision et la politique culturelle nationale des États membres;

- Les limitations de la publicité des télévisions étrangères en Belgique;

Divers

Membre du Conseil de la Propriété Intellectuelle-droit d’auteur auprès du Ministre des Affaires économiques.

Il a été membre du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel de la Communauté Française Et du Conseil du Livre de la Communauté française.

A été président de l’Association belge des juristes du droit d’auteur ABDA (devenue ABA).

Romancier, il a publié notamment :

- La Position du Missionnaire roux (Editions Le Cri et Ramsay, en poche : Labor et J’ai Lu).

- La Table de riz (Editions Le Cri et Ramsay).

- Le Pique-nique des Hollandaises (Edition Le Cri).

- La Jérusalem captive (éditions Verticales).

- Le Lion Noir (éditions Flammarion).

- Le Goût amer de l’Amérique (éditions Bernard Pascuito).

- Le Maître du Savon (éditions Le Cri).

- Périls en ce Royaume (réédition chez éditions Genèse).

- Le Roi du Congo (réédition chez éditions Genèse, prix de la Fondation Bernheim et de l’Académie royale de langue et de littérature française).

- Messie malgré tout! (éditions Genèse).

 
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