Logo Berenboom conditions généralescontactsitemap
 

Marc Isgour

13, rue de Florence
1000 - Bruxelles
32 (0)2 537 00 85
marc.isgour@berenboom.be

 

Associés


Collaborateurs


Secrétariat

Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1991, Marc Isgour est spécialisé en droit de la communication et de l'information ainsi qu’en droit des médias (audiovisuel, publicité, informatique et Internet, droit à l'image, protection de la vie privée, responsabilité civile et pénale), matières qu’il enseigne à l’Université de Liège en qualité de Maître de conférences (depuis janvier 2008) et à l’Université Libre de Bruxelles, en tant que chargé de cours suppléant (2005-2006) et d’assistant (depuis 1999).

Il possède également une maîtrise toute particulière du droit de la propriété intellectuelle (droits d'auteur, des marques, des brevets, des dessins et modèles). À cet égard, il a été notamment Administrateur de l’Association Belge pour la protection du Droit d'Auteur (ABA) de 2000 à 2008.

Marc Isgour a développé en outre une grande expérience en droit commercial, et plus particulièrement en matière de pratiques du commerce et de droit des contrats. Il est également membre actif de l’Association pour l'étude du droit de la concurrence (Groupe belge de la Ligue Internationale du droit de la Concurrence).

Il est l’auteur de nombreuses publications dont un ouvrage de référence sur le droit à l’image et participe régulièrement en qualité d’orateur à des colloques et conférences.

Enfin, après avoir été membre suppléant du Collège de la Publicité du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), puis du Collège d'avis de ce même Conseil pendant cinq ans et demi, Marc Isgour a été, de mai 2007 à juillet 2011, membre du Collège d'Autorisation et de Contrôle du CSA.

Marc Isgour est, depuis sa nomination le 21 novembre 2013 par la Chambre des Représentants, membre suppléant du Comité sectoriel pour l’Autorité fédérale de la Commission de la protection de la vie privée.

Publications :

Livres

« Le Droit à l’image », dans la collection Création, information, communication, LARCIER, 2014, (395 pages) (voir).

La protection juridique de l’e-réputation des personnes physiques et morales » in L’Élément moral en droit : Une vision transversale, sous la coordination scientifique de France Lambinet, Conférence du Jeune Barreau de Namur, ANTHEMIS, Louvain-la-Neuve, 2014 (voir)

Recommandations transversales » en collaboration avec C. Doutrelepont, P.-F. Docquir et J.-F. Raskin, in Les États généraux des médias d’information au Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles : Constats – Analyses – Débats, FÉDÉRATION WALLONIE-BRUXELLES – LE PARLEMENT, février 2014, pp. 289 à 337, également accessible à l’adresse suivante : http://egmedia.pcf.be/wp-content/uploads/2011/03/Mise-en-page-Recommandations-transversales-et-finales-de%E2%80%A6.pdf

« Examen de la jurisprudence européenne récente en matière de droit à l’image des personnes physiques et d’image de marque des personnes morales », in Média et Droit : Recyclage en droit, Centre des Facultés Universitaires catholiques pour le recyclage en droit, Anthemis, Louvain-la-Neuve, 2013.

« La presse, sa liberté et ses responsabilités » in Média et Droit : Recyclage en droit, Centre des Facultés Universitaires catholiques pour le recyclage en droit, Anthemis, Louvain-la-Neuve, 2008, pp.75 à 122 (voir).

« Le droit à l’Image du Sportif : reflets civil et fiscaux » in Quelques questions d’actualité en droit du sport : texte écrit en collaboration avec Caroline Francq et Pierre Willemart (Ed. du Jeune Barreau de Bruxelles, 2006, p.167 à 226).

« L’image à l’heure numérique. Réflexion sur les questions juridiques liées à la diffusion des images dans le cyberspace » in « Cinéma, Audiovisuel, Nouveaux Médias : La convergence : un enjeu européen ? » Coordonné par Soon-Mi Peten, Frédéric Sojcher et Yvon Thiec, L’HARMATTAN, Paris, 2001, pp.137 à 165).

« Le Droit à l’image » : livre écrit en collaboration avec Bernard Vinçotte (publié chez LARCIER (1998) dans la collection Création, information, communication).

Articles scientifiques

« Sur la compétence ratione materiae en matière de droit à l’image et sur les limites du droit à l’information face au droit à l’image » note d’observation sous Comm. Liège (2e ch.), 24 novembre 2006, Revue de Droit des Technologies de l’Information, 2007, n°27, p.138 et 144. (voir)

« L’atteinte à l’image de marque des personnes morales », Auteurs & Média, 2007/3, p.214 à 235. (voir)

« La loi du 8 décembre 1992 telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 : fondement du droit à l’image ? » note sous Civ. Bruxelles, 17 mai 2002, Auteurs & Média, 2003/2, p.145 à 151. (voir)

« Le délit de presse commis sur l’Internet a-t-il un caractère continu ? » (note sous Civ. Bruxelles (réf.), 2 mars 2000, Auteurs & Média, 2001/1, p.147 à 157). (voir)

« La satire : réflexions sur le « droit à l’humour », in « Dossier spécial : Du journaliste juge au journaliste jugé », revue Auteurs & Média, 2000/1 & 2, p.59 à 68. (voir)

« The image in the Digital Age : Reflections on Legal Question Relating to Digitalisation and Image Distribution in Cyberspace » Summary of the Papers Presented to the First European Audiovisual Seminar : « What convergence for which media ? » (University of Turin, 5-8 décembre 1998), University of the West of England, Bristol, 10.1999, p.91.

« La compatibilité de la réglementation belge sur la publicité relative au tabac avec la loi uniforme Benelux sur les marques » : travail de fin d’études réalisé sous la direction du Professeur Louis VAN BUNNEN – publié partiellement dans la Revue de Droit Intellectuel (Ing. Cons., 1992, p.15 et suivantes).

Articles de vulgarisation

Interview dans LE SOIR du 17 août 2012 : « Faut-il cacher les marques de cigarettes ? : « une hypocrisie juridiquement boiteuse ».

Interview (avec d’autres intervenants) dans le supplément juridique de la Libre Belgique du 25 juin 2011 : « Patrimoine intellectuel & industriel : valorisation et nouveaux modèles d’exploitation dans l’environnement numérique », p.3 à 9.

Interview (avec d’autres intervenants) dans le supplément juridique de la Libre Belgique du 31 octobre 2009 : « Vie privée, travail et sites sociaux : … un ménage à trois ? », p.4 à 6.

« L’affaire Google News », 2beNet – Lettre d’informations juridiques de la Commission des nouvelles technologies du barreau de Bruxelles, n°3, 27 septembre 2007, p.1 à 5. » (voir)

« Google Earth : Your neighbour is watching you ! », Inside, mars 2007. (voir)

« L’atteinte à l’image de marque des sociétés sur Internet », Inside, février 2007. (voir)

« Les blogs et le droit », Inside, mars 2006, p.41 ss.

« Un abonnement et un GSM à prix réduit : maintenant possible ? », Inside n°78, été 2005, p.39.

« Le 3G, téléphonie ou audiovisuel ? », Inside n°76, avril 2005, p.76.

« Dutroux a-t-il un droit à l'image ? », Droitbelge.net, 22 avril 2004.

« Comment se protéger contre les « cybersquatters » ? » in « Le droit au quotidien », La Libre Belgique, 24 juillet 2001, page 3.

« Diffuser des images sur le Net peut coûter très cher… » in « Le droit au quotidien », La Libre Belgique, 3 juillet 2000.

« Transsexualisme et procédure » écrit en collaboration avec Mme V. Latteur, le Dr. O. Heymans, M. J. Lemaître et Me S. Van Brée (publié dans Acta Urologica Belgica, 1996, 64, 4, 1-3).

Etc.

Divers

Bibliographie : Maria Veronica Pérez ASINARI (éd.) et Pablo PALAZZI (éd.) : « Défis du droit à la protection de la vie privée : perspectives du droit européen et nord-américain - Challenges of privacy and data protection law : Perspectives of European and north american law », sous la direction de, Cahiers du Centre de Recherches Informatique et Droit des Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur, Auteurs & Média, 2009/6, p.657.

Bibliographie : Jean-Christophe Lardinois : « Les contrats commentés de l'industrie audiovisuelle - Cadre général et pratique contractuelle », collection Création information communication pratique », J.T., 2007, p.467.

« Le Droit à l’image » : travail de fin d’études réalisé pour le Professeur François RIGAUX dans le cadre du cours sur la protection de la vie privée.

Participation dans la rédaction des notes provisoires du cours de « Droit de l’information et de la communication » du Professeur Mireille BUYDENS, Université Libre de Bruxelles, PUB, 2ème édition 1999/2000.

Colloques & Conférences données

« L’identification et la valorisation des actifs immatériels », intervention dans le cadre de la Formation organisée par START (Fonds d’Investissement pour les Entreprises créatives), les 16 et 23 mai 2014, à Liège.

« (E-)réputation et protection de l’image des personnes physiques et morales sur Internet » intervention dans le cadre du Colloque « L’élément moral en droit : une vision transversale » organisé le 16 mai 2014 par la Conférence du Jeune Barreau de Namur.

« Examen de la jurisprudence européenne récente en matière de droit à l’image des personnes physiques et d’image de marque des personnes morales » : intervention dans le cadre du recyclage en droit « Droit de la Personnalité » organisé le 18 avril 2013 à Bruxelles aux Facultés Universitaires St.-Louis et le 16 mai 2013 à Mons aux Facultés Universitaires Catholique de Mons (FUCaM).

Formation EURODOC 2013, Training Programme organisé avec le support de Media Plus programme de l’Union européenne, le Centre National du Cinéma et de l’Image Animée & Procirep (France), à Ajaccio (Corse), du 3 au 9 mars 2013.

« La publicité intrusive : protection des données à caractère personnel », Café numérique, le 6 février 2013.

« Le droit à l'image » : formation organisée à Bruxelles par l'ASBL CONTRASTE, le 6 juin 2010.

« Le droit à l'image » : Matinée de réflexion organisée à Liège par HELMO (Haute École Libre Mosane), le 15 mars 2010.

« Créateur de site Internet » : formation organisée à Bruxelles par l'ASBL FIJ (centre de formation professionnelle qualifiante subsidié et agrée), le 24 novembre 2008.

« Relations avec un éditeur, la propriété intellectuelle et le contrat d'édition » : séminaire organisé par l'Agence bruxelloise pour l'entreprise (ABE - BAO), le 10 octobre 2008.

La presse, sa liberté et ses responsabilités » : intervention dans le cadre du recyclage en droit organisé par le Centre des Facultés Universitaires catholiques pour le recyclage en droit du 17 avril 2008 à Bruxelles aux Facultés Universitaires St.-Louis et du 24 avril 2008 à Mons aux Facultés Universitaires Catholique de Mons (FUCaM).

Aspects juridiques de l’information » : formateur avec le Professeur A. Strowel pour l’Institut de Formation de l’Administration fédérale (IFA), janvier 2008.

« Le Droit d’auteur dans le monde numérique » : intervention au débat-forum organisé par ASSUCOPIE sccrl à l’Espace « Carrefour des connaissances » de la Foire du livre de Bruxelles, le 28 février 2007 à Tour et Taxis.

« Protection de la vie privée : Quelques applications particulières de la loi du 8 décembre 1992 » : séminaire organisé par la Chambre de Commerce de Bruxelles (CCIB – KHNB), le 15 janvier 2007.

« Aspects juridiques des noms de domaine » : intervention au Breakfast ayant pour thème « Creativity.be, domain names as a marketing toll », organisé par l’IAB-Belgium, le 16 mai 2006 chez Roularta à Zellik.

« Dealing with Conflicts » : Legal workshop IAB-Belgium organisé chez KOAN, le 21 avril 2006.

« La numérisation des archives sonores et droit d’auteur » : intervention au colloque ayant pour thème « La conservation des archives sonores en Communauté française », organisé par le MUNDANEUM, les 24 et 25 novembre 2005 à Mons. (voir)

« Choosing your Domain name » : Legal workshop IAB-Belgium organisé chez KOAN, le 23 septembre 2005.

Intervention avec le Professeur Andrée PUTTEMANS à la journée d’étude ayant pour thème « Sanctions du droit d’auteur : Mode d’emploi » organisée par l’ABDA, le 10 octobre 2003, à Bruxelles.

Conférences sur les « Questions juridiques liées à la création d’un site web » présentée dans le cadre du DEA MULTIMEDIA organisé par le département Communication de l’UCL sous la direction du Professeur B. GREVISSE (2001 – 2002).

Formateur pour le séminaire de formation des journalistes organisé, avec l’aide de la Communauté Européenne, par le Ministère de la Justice du Burkina Faso et l’Université de OUAGADOUGOU du 4 au 15 décembre 2000.

Interventions au colloque « Quelle convergence pour quels médias ? » organisé avec le soutien de la Commission Européenne, de l’Université de Turin et de la Province de TURIN dans le cadre de « The European Audiovisual Summer School » (5 au 8 décembre 1998).

Intervention à une séance organisée par l’Association des écrivains belges de langue française (A.E.B.) sur le thème des droits d’auteur : « Quel(s) droit(s) pour l’écrivain ? » (le 25 novembre 1998).

Etc.

 
Logo Berenboomaccueilmatières traitéespublicationshôtel otletcoordonnéescontactsitemap