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Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1991, Marc Isgour est spécialisé en droit de la communication et de l'information ainsi qu’en droit des médias (audiovisuel, publicité, informatique et Internet, droit à l'image, protection de la vie privée, responsabilité civile et pénale), matières qu’il enseigne à l’Université de Liège en qualité de Maître de conférences (depuis janvier 2008) et à l’Université Libre de Bruxelles, en tant que chargé de cours suppléant (2005-2006) et d’assistant (depuis 1999). Il possède également une maîtrise toute particulière du droit de la propriété intellectuelle (droits d'auteur, des marques, des brevets, des dessins et modèles). À cet égard, il a été notamment Administrateur de l’Association Belge pour la protection du Droit d'Auteur (ABA) de 2000 à 2008. Marc Isgour a développé en outre une grande expérience en droit commercial, et plus particulièrement en matière de pratiques du commerce et de droit des contrats. Il est également membre actif de l’Association pour l'étude du droit de la concurrence (Groupe belge de la Ligue Internationale du droit de la Concurrence). Il est l’auteur de nombreuses publications dont un ouvrage de référence sur le droit à l’image et participe régulièrement en qualité d’orateur à des colloques et conférences. Enfin, après avoir été membre suppléant du Collège de la Publicité du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), puis du Collège d'avis de ce même Conseil pendant cinq ans et demi, Marc Isgour est depuis mai 2007 membre du Collège d’Autorisation et de Contrôle du CSA. Publications :Livres « La presse, sa liberté et ses responsabilités » in Média et Droit : Recyclage en droit, Centre des Facultés Universitaires catholiques pour le recyclage en droit, Anthemis, Louvain-la-Neuve, 2008, pp.75 à 122 (voir). « Le Droit à l’image » : livre écrit en collaboration avec Bernard Vinçotte (publié chez LARCIER (1998) dans la collection Création, information, communication) – nouvelle édition en préparation. « Le droit à l’Image du Sportif : reflets civil et fiscaux » in Quelques questions d’actualité en droit du sport : texte écrit en collaboration avec Caroline Francq et Pierre Willemart (Ed. du Jeune Barreau de Bruxelles, 2006, p.167 à 226). « L’image à l’heure numérique. Réflexion sur les questions juridiques liées à la diffusion des images dans le cyberspace » in « Cinéma, Audiovisuel, Nouveaux Médias : La convergence : un enjeu européen ? » Coordonné par Soon-Mi Peten, Frédéric Sojcher et Yvon Thiec, L’HARMATTAN, Paris, 2001, pp.137 à 165). Articles scientifiques « Sur la compétence ratione materiae en matière de droit à l’image et sur les limites du droit à l’information face au droit à l’image » note d’observation sous Comm. Liège (2e ch.), 24 novembre 2006, Revue de Droit des Technologies de l’Information, 2007, n°27, p.138 et 144. (voir) « L’atteinte à l’image de marque des personnes morales », Auteurs & Média, 2007/3, p.214 à 235. (voir) « La loi du 8 décembre 1992 telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 : fondement du droit à l’image ? » note sous Civ. Bruxelles, 17 mai 2002, Auteurs & Média, 2003/2, p.145 à 151. (voir) « Le délit de presse commis sur l’Internet a-t-il un caractère continu ? » (note sous Civ. Bruxelles (réf.), 2 mars 2000, Auteurs & Média, 2001/1, p.147 à 157). (voir) « La satire : réflexions sur le « droit à l’humour », in « Dossier spécial : Du journaliste juge au journaliste jugé », revue Auteurs & Média, 2000/1 & 2, p.59 à 68. (voir) « The image in the Digital Age : Reflections on Legal Question Relating to Digitalisation and Image Distribution in Cyberspace » Summary of the Papers Presented to the First European Audiovisual Seminar : « What convergence for which media ? » (University of Turin, 5-8 décembre 1998), University of the West of England, Bristol, 10.1999, p.91. « La compatibilité de la réglementation belge sur la publicité relative au tabac avec la loi uniforme Benelux sur les marques » : travail de fin d’études réalisé sous la direction du Professeur Louis VAN BUNNEN – publié partiellement dans la Revue de Droit Intellectuel (Ing. Cons., 1992, p.15 et suivantes). Articles de vulgarisation « L’affaire Google News », 2beNet – Lettre d’informations juridiques de la Commission des nouvelles technologies du barreau de Bruxelles, n°3, 27 septembre 2007, p.1 à 5. » (voir) « Google Earth : Your neighbour is watching you ! », Inside, mars 2007. (voir) « L’atteinte à l’image de marque des sociétés sur Internet », Inside, février 2007. (voir) « Les blogs et le droit », Inside, mars 2006, p.41 ss. « Un abonnement et un GSM à prix réduit : maintenant possible ? », Inside n°78, été 2005, p.39. « Le 3G, téléphonie ou audiovisuel ? », Inside n°76, avril 2005, p.76. « Dutroux a-t-il un droit à l'image ? », Droitbelge.net, 22 avril 2004. « Comment se protéger contre les « cybersquatters » ? » in « Le droit au quotidien », La Libre Belgique, 24 juillet 2001, page 3. « Diffuser des images sur le Net peut coûter très cher… » in « Le droit au quotidien », La Libre Belgique, 3 juillet 2000. « Transsexualisme et procédure » écrit en collaboration avec Mme V. Latteur, le Dr. O. Heymans, M. J. Lemaître et Me S. Van Brée (publié dans Acta Urologica Belgica, 1996, 64, 4, 1-3). Etc. Divers « Le Droit à l’image » : travail de fin d’études réalisé pour le Professeur François RIGAUX dans le cadre du cours sur la protection de la vie privée. Participation dans la rédaction des notes provisoires du cours de « Droit de l’information et de la communication » du Professeur Mireille BUYDENS, Université Libre de Bruxelles, PUB, 2ème édition 1999/2000. Colloques & Conférences donnéesLa presse, sa liberté et ses responsabilités » : intervention dans le cadre du recyclage en droit organisé par le Centre des Facultés Universitaires catholiques pour le recyclage en droit du 17 avril 2008 à Bruxelles aux Facultés Universitaires St.-Louis et du 24 avril 2008 à Mons aux Facultés Universitaires Catholique de Mons (FUCaM). Aspects juridiques de l’information » : formateur avec le Professeur A. Strowel pour l’Institut de Formation de l’Administration fédérale (IFA), janvier 2008. « Le Droit d’auteur dans le monde numérique » : intervention au débat-forum organisé par ASSUCOPIE sccrl à l’Espace « Carrefour des connaissances » de la Foire du livre de Bruxelles, le 28 février 2007 à Tour et Taxis. « Protection de la vie privée : Quelques applications particulières de la loi du 8 décembre 1992 » : séminaire organisé par la Chambre de Commerce de Bruxelles (CCIB – KHNB), le 15 janvier 2007. « Aspects juridiques des noms de domaine » : intervention au Breakfast ayant pour thème « Creativity.be, domain names as a marketing toll », organisé par l’IAB-Belgium, le 16 mai 2006 chez Roularta à Zellik. « Dealing with Conflicts » : Legal workshop IAB-Belgium organisé chez KOAN, le 21 avril 2006. « La numérisation des archives sonores et droit d’auteur » : intervention au colloque ayant pour thème « La conservation des archives sonores en Communauté française », organisé par le MUNDANEUM, les 24 et 25 novembre 2005 à Mons. (voir) « Choosing your Domain name » : Legal workshop IAB-Belgium organisé chez KOAN, le 23 septembre 2005. Intervention avec le Professeur Andrée PUTTEMANS à la journée d’étude ayant pour thème « Sanctions du droit d’auteur : Mode d’emploi » organisée par l’ABDA, le 10 octobre 2003, à Bruxelles. Conférences sur les « Questions juridiques liées à la création d’un site web » présentée dans le cadre du DEA MULTIMEDIA organisé par le département Communication de l’UCL sous la direction du Professeur B. GREVISSE (2001 – 2002). Formateur pour le séminaire de formation des journalistes organisé, avec l’aide de la Communauté Européenne, par le Ministère de la Justice du Burkina Faso et l’Université de OUAGADOUGOU du 4 au 15 décembre 2000. Interventions au colloque « Quelle convergence pour quels médias ? » organisé avec le soutien de la Commission Européenne, de l’Université de Turin et de la Province de TURIN dans le cadre de « The European Audiovisual Summer School » (5 au 8 décembre 1998). Intervention à une séance organisée par l’Association des écrivains belges de langue française (A.E.B.) sur le thème des droits d’auteur : « Quel(s) droit(s) pour l’écrivain ? » (le 25 novembre 1998). Etc. |
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