Associés

• Alain Berenboom
• Rose-Marie Sukennik
• Avi Schneebalg
• Christine Gilles
• Ariane Joachimowicz
• Marc Isgour

Collaborateurs

• Marianne Huvelle
• Maria Koulouris
• Sandrine Carneroli
• Karen Vanhollebeke
• Bruno Langhendries

Collaborateurs externes

• Jenny Fischer
• Daniel Tison
• Isabelle Schmitz

Secrétariat et gestion

• L'équipe
• Alain Vangrieken

Sandrine Carneroli est diplômée de l'Université Catholique de Louvain (1994) et de l'Université de Montpellier I (DEA Droit des Créations immatérielles, 1995).

Avant de rejoindre le Barreau de Bruxelles en 1999, elle a travaillé à Paris comme consultante dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.

Spécialisée en droit des créations immatérielles, Sandrine Carneroli intègre l'équipe d'Alain Berenboom en 2000. Ses domaines d'intervention couvrent le droit de l'informatique, des réseaux et des nouvelles technologies ainsi que le droit d'auteur et le droit des médias.

Elle est l’auteur du livre Les contrats commentés du monde informatique (éd. Larcier 2007) qui passe en revue les grands principes du droit d’auteur applicables pour chacun des domaines créatifs liés à l’électronique (logiciel, base de données, multimédia et internet).

Elle est également coauteur du livre Dépôt légal, de l'écrit à l'électronique (éd. Litec, 2001), un des premiers ouvrages publié sur le sujet, et du Guide du droit d'auteur à l'intention des musées et centres d'art (MAC's, 2004).

Sandrine Carneroli enseigne le droit des nouvelles technologies à l'Université du Travail de Charleroi (I.S.I.P.S.) et le droit de l'information à la Haute Ecole de Namur. Elle est aussi assistante du cours de Droit de l'information et de la communication à l'Université Libre de Bruxelles.

Elle est membre du comité de rédaction de la revue juridique belge « Auteurs & Média ».

Livres

En préparation : Marketing et Internet, éd. Larcier, Bruxelles.

A paraître : Avec Patricia d’Oreye, Robert Capa, un regard en avant, éd. Snoeck Publishers, avril 2010.

Les contrats commentés du monde informatique - logiciel, bases de données, multimédia, internet, éd. Larcier 2007, Bruxelles, 157 p.

Participation aux éditions 2005 et 2008 de l’ouvrage d’Alain Berenboom, Le Nouveau droit d’auteur et les droits voisins (éd. Larcier), pour les chapitres consacrés aux logiciels, aux bases de données et à l’internet.

Avec Alain Berenboom, Guide du droit d’auteur à l’usage des musées et centres d’art, édité par le MAC’S (Musée d’art contemporain de la Communauté française), mars 2004, 73 p.

Avec Daniel Bécourt, Le dépôt légal, de l’écrit à l’électronique, éd. Litec, Paris, 2001, 200 p.

Participation à la rédaction du livre d’Etienne Wéry et Thibaut Verbiest, Le droit de l’Internet et de la société de l’information, Larcier (éd.), Bruxelles, 2001.

Articles

« Une nouvelle manière de consommer l’information », Horizon, mai 2009, p. 14 (voir le fichier pdf)

« Les contrats ne sont pas des œuvres de l’esprit », A. & M., 2008/6, p. 524.

« La création salariée dans l’univers numérique », A. & M., 2001/1, p. 53.

« Actualité des noms de domaines », Culture et décideurs, avril 2001, p. 11 à 13.

« La directive droit d’auteur, droits voisins… », Culture et décideurs, mars 2001, p. 11 à 13.

« Le crédit-bail de logiciel », Petites Affiches, 4 juillet 2000.

Avec Etienne Wéry, « Les sites juridiques sur Internet », J.T., 8 avril 2000, p. 316.

« L'utilisation des œuvres », Petites Affiches, 11 août 1999.

Avec Daniel Bécourt, « Droit moral et droit de suite en droit comparé : observations et prospective », Petites Affiches, 5 août 1998, p. 8 à 11.

Note sous Cassation, 1er avril 1997, Expertises, n° 206, juin/juillet 1997, p.240.

Différents comptes rendus publiés dans les revues juridiques A. & M, J.L.M.B, etc.

Différentes publications sur internet (legalis.net ; droit-technologie.org ; lex4u.be).

Conférences, formations et colloques

Rencontre-débat organisée par le Botanique autour de l’exposition « Controverses, une histoire juridique et éthique de la photographie », 25 octobre 2009.

Conférence-workshop organisée par la SOFAM sur l’utilisation, la protection, le traçage et la promotion des œuvres visuelles sur internet : « Photographie & Internet - Reproduction et diffusion : vers de nouvelles règles du jeu dans la photographie sur internet ? », Museum voor Schone Kunsten et Stedelijk Museum voor Actuele Kunst, Gand, le 17 juin 2009.

Formation « Le droit d'auteur et le droit à l'image », Idelux-AIVE-Idelux Finance, Arlon, le 25 novembre 2008.

Dans le cadre du Festival ANIMA, rencontre SACD/Scam sur le thème « La propriété intellectuelle est-elle soluble dans les nouvelles technologies ? », Flagey, 7 février 2008.

Conférence « Les enjeux du droit d'auteur en matière d'information et de service électroniques », Association belge de Documentation (ADB), Bruxelles, le 22 mai 2007.

Formations « Nouvelles technologie & Droit » à l’IMCAD (Paris), Centre de formation continue spécialisé en TIC Multimédia.

Formation « Droit & Internet », Technofutur 3, Centre de compétence en technologie de l’information.

Organisation du colloque « L'utilisation des œuvres » de l'Association Internationale des Avocats du Droit d'Auteur (AIADA), Paris - Maison des Avocats, le 27 mai 1999.

Dans le cadre du colloque « L'utilisation des œuvres » organisé par l'Association Internationale des Avocats du Droit d'Auteur (AIADA), Paris - Maison des Avocats, le 27 mai 1999, présentation du « Rapport de synthèse ».

Organisation du colloque « Droit de suite et droit moral » de la sous-commission Droit d'Auteur de la Commission Propriété Intellectuelle, dans le cadre de la réunion de l'Union Internationale des Avocats (UIA), Nice, le 31 août 1998.

Dans le cadre du Forum des Réseaux professionnels ETEX, conférence - débat du 10 mars 1997 sur le thème « Le monde administratif et financier à travers Internet », intervention intitulée « Autour d'Internet : Vers une globalisation ou un fractionnement du droit ? ».

Etudes

Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, Etude pour le compte de l'Unesco, Division de la créativité des industries culturelles et du droit d'auteur, « Etude typologique du secteur multimédia en France », août 1997.

Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, Etude pour le compte du ministère de la Culture, « La numérisation des œuvres de l'esprit et la réalisation d'œuvres numériques en matière informatique », mars 1998.

Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, du Professeur Pierre Sirinelli et de Maître Gilles Vercken, étude pour le compte du Service Juridique et Technique de l'Information et de la Communication (SJTI), « Le droit d'auteur français dans la pratique des industries culturelles et du multimédia - Analyse dans la perspective de la transposition en droit français interne de la directive CE n°96.9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données », juillet 1998.