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Sandrine Carneroli

13, rue de Florence
1000 - Bruxelles
32 (0)2 537 53 81
sandrine.carneroli@berenboom.be

 

Associés


Collaborateurs


Secrétariat

Sandrine est spécialiste en droit d’auteur et en droit des médias.

Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l’équipe de l’avocat Alain Berenboom en 2000.

Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.

Elle publie et intervient régulièrement dans les conférences et workshops consacrés au droit d'auteur et au droit des médias, avec un accent particulier sur les questions liées à l’internet. Elle est l’auteur de plusieurs livres qui abordent la problématique du droit d’auteur et du droit des médias à l’ère de la société de l’information.

Elle est conférencière à l’ULB où elle intervient sur les aspects juridiques liés à la communication numérique dans le cadre de l’Executive Master in Digital Marketing (Solvay Brussels School) et sur le droit d’auteur dans le cadre de l’Exécutive Master en conservation et restauration du patrimoine architectural (Faculté d’architecture).

Elle est membre du comité de rédaction de la revue juridique de référence « Auteurs & Média ».

De 2007 à 2014, elle a enseigné le droit de l'information à la Haute École de Namur et elle a été assistante du cours de Droit de l'information et de la communication à l'Université Libre de Bruxelles.

De 2001 à 2010, elle a enseigné le droit des nouvelles technologies à l'Université du Travail de Charleroi (I.S.I.P.S.).

Sandrine est diplômée de l'Université Catholique de Louvain (1994) et de l'Université de Montpellier I (DEA Droit des Créations immatérielles, 1995).

Les publications

Livres

- Le droit à l’oubli. Du devoir de mémoire au droit à l’oubli, éd. Larcier, 2016, 136 pages.

- Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, 373 p.

- Les contrats commentés du monde informatique - logiciel, bases de données, multimédia, Internet, 2ème éd., Larcier, 2013, Bruxelles, 161 p

- Les aspects juridiques des réseaux sociaux, éd. Vanden Broele, 2013

- Marketing et Internet, éd. Larcier, Bruxelles, avril 2011, 134 p.

- Avec Patricia d'Oreye, Robert Capa, un regard en avant, éd. Snoeck Publishers, novembre 2010, 176 p.

- Les contrats commentés du monde informatique - logiciel, bases de données, multimédia, internet, éd. Larcier 2007, Bruxelles, 157 p.

- Participation aux éditions 2005 et 2008 de l'ouvrage d'Alain Berenboom, Le Nouveau droit d'auteur et les droits voisins (éd. Larcier), pour les chapitres consacrés aux logiciels, aux bases de données et à l'internet.

- Avec Alain Berenboom, Guide du droit d'auteur à l'usage des musées et centres d'art, édité par le MAC'S (Musée d'art contemporain de la Communauté française), mars 2004, 73 p.

- Avec Daniel Bécourt, Le dépôt légal, de l'écrit à l'électronique, éd. Litec, Paris, 2001, 200 p.

- Participation à la rédaction du livre d'Étienne Wéry et Thibaut Verbiest, Le droit de l'Internet et de la société de l'information, Larcier (éd.), Bruxelles, 2001.

Articles

- « Maîtriser les risques juridiques liés à l’e-réputation », in Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, p. 103 à 128 ;

- « Nouvelles perspectives en matière de vie privée », in Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, p. 193 à 214 ;

- « Les responsabilités liées à la communication digitale et les responsabilités prévues par la loi », in Les entreprises et l’e-business : nouvelles tendances, ouvrage collectif, éd. Wolters Kluwer, 2015, p. 313 à 358 ;

- Conseil de déontologie journalistique », A. & M., 2014/1, p. 57.

- Note sous C.E.D.H. (5ème sect..), 14 mars 2013, EON c. République française, A. & M., 2013/5, p. 405.

- « Réseaux sociaux : dimension juridique », RH Publica, n°4-2012, p. 16.

- « Note sous Liège (14ème ch.), 1er avril 2010 et Cass. (1ère ch.), 5 mai 2011, A. & M., 2012/5, p. 441.

- « Conseil de déontologie journalistique », A. & M., 2012/5, p. 487.

- « Note sous Bruxelles (11ème ch.), 19 mars 2010 », A. & M., 2010/3, p. 298.

- « Une nouvelle manière de consommer l'information », Horizon, mai 2009, p. 14 (voir le fichier pdf)

- « Les contrats ne sont pas des œuvres de l'esprit », A. & M., 2008/6, p. 524.

- « La création salariée dans l'univers numérique », A. & M., 2001/1, p. 53.

- « Actualité des noms de domaines », Culture et décideurs, avril 2001, p. 11 à 13.

- « La directive droit d'auteur, droits voisins... », Culture et décideurs, mars 2001, p. 11 à 13.

- « Le crédit-bail de logiciel », Petites Affiches, 4 juillet 2000.

- Avec Étienne Wéry, « Les sites juridiques sur Internet », J.T., 8 avril 2000, p. 316.

- « L'utilisation des œuvres », Petites Affiches, 11 août 1999.

- Avec Daniel Bécourt, « Droit moral et droit de suite en droit comparé : observations et prospective », Petites Affiches, 5 août 1998, p. 8 à 11.

- Note sous Cassation, 1er avril 1997, Expertises, n° 206, juin/juillet 1997, p.240.

- Différents comptes rendus publiés dans les revues juridiques A. & M, J.L.M.B, etc.

- Différentes publications sur internet (legalis.net ; droit-technologie.org ; lex4u.be).

Conférences, formations et colloques

- Barreau de Bruxelles, Les Midis de l’Institut des Droits de l’Homme « La liberté d’expression en questions », 24 mai 2016;

- Master Class « Vos droits d’artistes ! », asbl les amis d’ma mère, Bruxelles, 16 mars 2016 ;

- Formation Larcier, « Le droit à l’oubli », Louvain-la-Neuve, 1er décembre 2015 ;

- Formation « Les aspects juridiques des réseaux sociaux », Namur, 15 octobre 2013 ;

- Table ronde « Le droit d’auteur des photographes et les réseaux sociaux », SOFAM, 2 octobre 2013 ;

- Formation « Les aspects juridiques des réseaux sociaux », Namur, 13 juin 2013 ;

- Médiatrice lors de la table ronde consacrée au « Droit d’auteur et web », dans le cadre du festival Millenium - Web documentaire, CIVA, 2 juin 2013 ;

- Dans le cadre du colloque international « E-Learning : l’enfance de l’art » organisé à Lyon, les 28 et 29 juin 2012, avec le soutien du Ministère français de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, de l’Université de Lyon, des trois Universités lyonnaises, de l’Université de St Etienne,de l’INSA de Lyon, de l’ENS de Lyon, de l’Ecole Centrale de Lyon et de VétagroSup, intervention sur le thème « E-Learning : les règles du jeu (retour sur les fondements du E-Learning) ».

- Rencontre-débat organisée par la SOFAM dans le cadre de la Foire du Livre sur le thème « Jusqu'où suis-je propriétaire de mes images? », 21 février 2011.

- Rencontre-débat organisée par le Botanique autour de l'exposition « Controverses, une histoire juridique et éthique de la photographie », 25 octobre 2009.

- Conférence-workshop organisée par la SOFAM sur l'utilisation, la protection, le traçage et la promotion des œuvres visuelles sur internet : « Photographie & Internet - Reproduction et diffusion : vers de nouvelles règles du jeu dans la photographie sur internet ? », Museum voor Schone Kunsten et Stedelijk Museum voor Actuele Kunst, Gand, le 17 juin 2009

- Formation « Le droit d'auteur et le droit à l'image », Idelux-AIVE-Idelux Finance, Arlon, le 25 novembre 2008.

- Dans le cadre du Festival ANIMA, rencontre SACD/Scam sur le thème « La propriété intellectuelle est-elle soluble dans les nouvelles technologies ? », Flagey, 7 février 2008.

- Conférence « Les enjeux du droit d'auteur en matière d'information et de service électroniques », Association belge de Documentation (ADB), Bruxelles, le 22 mai 2007.

- Formations « Nouvelles technologie & Droit » à l'IMCAD (Paris), Centre de formation continue spécialisé en TIC Multimédia.

- Formation « Droit & Internet », Technofutur 3, Centre de compétence en technologie de l'information.

- Organisation du colloque « L'utilisation des œuvres » de l'Association Internationale des Avocats du Droit d'Auteur (AIADA), Paris - Maison des Avocats, le 27 mai 1999.

- Dans le cadre du colloque « L'utilisation des œuvres » organisé par l'Association Internationale des Avocats du Droit d'Auteur (AIADA), Paris - Maison des Avocats, le 27 mai 1999, présentation du « Rapport de synthèse ».

- Organisation du colloque « Droit de suite et droit moral » de la sous-commission Droit d'Auteur de la Commission Propriété Intellectuelle, dans le cadre de la réunion de l'Union Internationale des Avocats (UIA), Nice, le 31 août 1998.

- Dans le cadre du Forum des Réseaux professionnels ETEX (Paris), conférence - débat du 10 mars 1997 sur le thème « Le monde administratif et financier à travers Internet », intervention intitulée « Autour d'Internet : Vers une globalisation ou un fractionnement du droit ? ».

Études

- Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, Étude pour le compte de l'Unesco, Division de la créativité des industries culturelles et du droit d'auteur, « Étude typologique du secteur multimédia en France », août 1997.

- Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, Étude pour le compte du ministère de la Culture, « La numérisation des œuvres de l'esprit et la réalisation d'œuvres numériques en matière informatique », mars 1998.

- Sous la direction de Monsieur Daniel Duthil, du Professeur Pierre Sirinelli et de Maître Gilles Vercken, étude pour le compte du Service Juridique et Technique de l'Information et de la Communication (SJTI), « Le droit d'auteur français dans la pratique des industries culturelles et du multimédia - Analyse dans la perspective de la transposition en droit français interne de la directive CE n°96.9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données », juillet 1998. »

 
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