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Ariane Joachimowicz

13, rue de Florence
1000 - Bruxelles
32 (0)2 537 28 54
ariane.joachimowicz@berenboom.be

 

Associés


Collaborateurs


Secrétariat

Ariane Joachimowicz est licenciée en droit de l'Université de Liège, depuis 1986.

Après un stage chez Daniel Jacob, au service juridique de la Commission européenne et au cabinet du commissaire européen, Lord Clinton Davis, elle exerce depuis 1987, la profession d'avocat au barreau de Bruxelles, au cabinet d'Alain Berenboom.

Elle est spécialisée en droit d'auteur et en droit des médias, et contribue, comme collaborateur scientifique, à la revue juridique belge Auteurs & Media.

Elle est membre du comité de rédaction de la revue Études théâtrales, éditée par le Centre d'Études Théâtrales (UCL).

Elle est membre de la section du droit d'auteur et des droits voisins du Conseil de la Propriété intellectuelle.

Elle est administratrice de la Fondation René Magritte et membre de la Fondation Guillaume Corneille.

Elle a écrit de nombreux articles et participé à divers colloques, conférences, séminaires, dans les domaines du droit d'auteur, de l'audiovisuel et du statut de l'artiste. Elle a développé un réseau de correspondants en Belgique et à l’étranger, spécialement en France, en Angleterre et aux États-Unis.

Elle a enseigné, de 2000 à 2007, le cours de « principes juridiques et gestion culturelle », à la Faculté de Philosophie et Lettres de l’Université libre de Bruxelles (ULB).

Depuis 2008, elle est Maître de conférences à l'Université catholique de Louvain (UCL), au Centre d'Études Théâtrales où elle enseigne le cours de "Droit et gestion culturelle" (http://www.uclouvain.be/thea.html)

Les publications

- En préparation : le Statut de l’Artiste – à paraître en 2015, dans la revue Etudes Théâtrales.

- « Le statut de l’Artiste : la Saga continue ! » NDD info - L’actualité de la danse – Printemps 14 - n°60.

- « Droit d’auteur et assujettissement au statut social des travailleurs indépendants », Auteurs & Media, 2013/3-4, p. 276 et suiv.

- Propriété intellectuelle: les surprises du Code ! www.rtbf/info/opinion - octobre 2013

- Archives et droit d’auteur, pp.118-122, in Archives: pour une (re)connaissance de l’architecture, éd. Fédération Wallonie-Bruxelles, Faculté d’architecture -La Cambre-Horta ULB), 2012.

- « L'empreinte de la personnalité de l'auteur au cœur de la notion d'originalité en droit d'auteur » J.L.M.B. 2012, pp. 981 à 985. »

- Compte-rendu de l'ouvrage « La Directive Services de Medias Audiovisuels » paru sous la direction de François Jongen aux éditions Anthémis, Auteurs et Médias, 2010, n°5-6, p. 603.

- Réforme de la fiscalité des droits d'auteur et des droits voisins, publié dans A&M 2008, n°3, p. 235, dans « Nos Lettres » édité par l'association des écrivains belges de langue française n°6/7, et dans la Libre Belgique, supplément, 31 octobre 2009.

- Neuf propositions concrètes pour que les 25 pays de l'UE puissent se protéger des TV étrangères qui diffusent par satellite des messages d'incitation à la haine raciale et religieuse, avec Alain Berenboom, Proche-Orient.info, édition du 13 mars 2005.

- Actualités : présentation de l'ouvrage sur la fiscalité des oeuvres d'art et d'Antiquités, de Derême et consorts, Auteurs et Médias, 2004/4 p. 398.

- Cinéma et tax-shelter, 4ème étape, Auteurs et Médias, 2004/4 p. 396.

- Diversité culturelle - repères juridiques et valeurs de sociétés, éd. ASEF 2004 - Forum sur la Hanoï - septembre 2004.

- Le principe de subsidiarité, éd. ASEF 2004, Forum sur la diversité culturelle - Hanoï - septembre 2004.

- Le droit d'auteur et les droits voisins : historique et définitions, Lectures n°133, p. 20, Revue éditée par Le Centre de Lecture publique de la Communauté Française de Belgique (C.L.P.C.F.).

- Cinéma et tax-shelter, 2ème étape, Auteurs et Médias, 2003/2 p. 237.

- Cinéma et tax-shelter, Auteurs et Médias, 2003/1 p. 37 à 41.

- Statut social de l'artiste- arrêtés d'exécution, Auteurs et Médias, 2003/4 p. 313.

- Les auteurs et le nouveau statut social de l'artiste, Auteurs et Médias, 2003/4 p. 270 à 275.

- La Saga du Statut de l'artiste - NDD info, n°21 - Automne 2002.

- Le chômage des artistes : Nouveautés, Auteurs et Médias, 2001/2, p. 297.

- Culture-Décideurs, Novembre 2000, n° 19, « Droit à l'image et Exclusivité ».

- « La Musique et le Droit d'auteur dans le Cyberespace », in « Musique-Musiques »1999.

- « Culture-Décideurs », le Financement public de la Télévision.

- Observations sous l'arrêt du TPI 11 juillet 1996, sur la compatibilité des règles de l'UER avec le droit européen de la Concurrence, Auteurs et Media, 4/1996, p .454.

- « Le GATT et l'Audiovisuel », avec Alain Berenboom, Journal des Tribunaux - droit européen, 16 juin 1994.

- « Bataille pour les exclusivités », avec Alain Berenboom, in Le Bulletin publié par l'Institut européen de la Communication, 3 septembre 1992.

Contributions orales

- Symposium international du 4 novembre 2014 à Bruxelles « The State of fine Art » New perspectives in Artistic Copyright, Moderateur du Panel « Copyright Contracts » ;

- Colloque du 4 juin 2014 organisé par la KULeuven (Centre de recherches en propriété intellectuelle) – exposé sur la présomption de cession des droits d’exploitation audiovisuelle ;

- Formation Sta’rt des 16 et 23 mai 2014 : « Pourquoi investir dans les industries créatives ; Exposé sur l’identification et valorisation des actifs immatériels protégés par le droit d’auteur ;

- Colloque du Centre Jean Gol du 10 mai 2014 : “Libérons les Artistes” – présidente du Panel sur le “Statut de l’artiste.”

- Conférence sur les archives et le droit d'auteur, dans le cadre du colloque « Les Archives d'architecture en Communauté française : quelle politique? » au CIVA (23/24 et 25 février 2011)

- Orateur au Forum de l'ASEF sur la diversité culturelle - Hanoï - septembre 2004.

- Conférence sur le statut de l'artiste - ADEB Juin 2004.

- Conférence sur le statut de l'artiste - Maison des Auteurs le 8 mai 2002.

- Conférence lors des séminaires de formation organisés par EURODOC sur les questions générales en droit d'auteur, à Naples, en novembre 2001, à Cologne en février 2002.

- Conférence sur le droit d'auteur dans l'audiovisuel lors du festival du Court-métrage de Namur « Média 10/10 », le 18 novembre 2000.

- Participation au groupe de travail sur le statut social de l'artiste, organisé par la Plate-forme nationale des artistes, le 8 février 1999.

- Exposé sur le droit d'auteur appliqué à la photographie, à l'École supérieure des Arts visuels, Le 75, en 1999.

- Exposé sur le statut social de l'Artiste et le chômage dans le cadre des journées d'études organisées par l'ASBL « Solidarités Nouvelles », en 1998.

- Contribution orale lors du séminaire BMMA sur les aspects légaux de la publicité en 1996 thème abordé : la publicité et l'audiovisuel.

- Contribution orale lors du colloque sur Internet du 23 octobre 1995 à l'Université de Liège, à la Faculté de lettres et communications, sur le droit d'auteur appliqué au multimédia.

- Contribution orale 'le temps des bâtisseurs' à Prague, organisé par l'Université de la Communication d'Europe centrale et orientale, en novembre 1994 sur les thèmes des sociétés de gestion collective de droits et du Multimédia : câble - satellite - autoroute de l'information : les enjeux.

- Orateur et participation aux journées d'Étude organisées par l'EAVE en décembre 1994 (les Entrepreneurs de l'Audiovisuel Européen), sur la coproduction audiovisuelle. Exposés sur le droit d'auteur et le copyright et sur les contrats de coproduction audiovisuelle.

- Conférence sur le statut social et fiscal du danseur, dans le cadre du festival Montpellier-Danse, en juillet 1992.

- Participation aux Tables Rondes sur le statut social et fiscal de l'artiste de 1991 à 1992.

Rapports

- Participation au groupe de travail sur les questions générales lors de la journée d'études du 26 avril 2002 organisée par l'ABDA sur la transposition en droit belge de la directive du 22 mai 2001 « droit d'auteur et société de l'information ».

- Participation à l'étude ayant pour objet une analyse de l'importance de l'activité artistique dans l'économie belge et les possibilités de l'augmenter par une réforme du statut social et fiscal des artistes, sous la direction d'André Nayer, en 2000.

- Participation au sein du cabinet de Me Alain Berenboom à l'Étude sur les limitations de la publicité des télévisions étrangères en Belgique, pour la Communauté Française.

- Participation au rapport sur le statut social et fiscal de l'artiste, sous la direction du CeRP, en 1993.

- Participation, avec Me Alain Berenboom au 'Rapport sur la compatibilité du projet de cahier des charges pour l'entrée des télévisions étrangères en Belgique avec le Traité de Rome', rapport pour le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel de la Communauté Française de Belgique, en 1987.

 
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